Marque enregistrée - Marque en vigueur

Véritable air de Sète
Monsieur Frédéric Valette

Numéro de dépôt :
4430808
Date de dépôt :
21/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2028
Véritable air de Sète de Frédéric Valette

Présentation de la marque Véritable air de Sète

Déposée par voie électronique le 21 février 2018 par monsieur Frédéric Valette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Véritable air de Sète » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-11 du 16 mars 2018.

Le déposant est monsieur Frédéric Valette domicilié(e) 6 avenue victor Hugo - 34200 - SETE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Frédéric Valette domicilié(e) 6 avenue Victor Hugo - 34200 - SETE - France.

La marque Véritable air de Sète a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4430808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Véritable air de Sète arrivera à expiration en date du 21 février 2028.


Monsieur Frédéric Valette - 6 avenue victor Hugo - 34200 - SETE - France


Monsieur Frédéric Valette - 6 avenue Victor Hugo - 34200 - SETE - France


Publication - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets.